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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN
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LES DECORATEURS DU FOYER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DECORATEURS DU FOYER
BRISACH DESIGN, SAS

Numéro de dépôt :
3473871
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/01/2027
LES DECORATEURS DU FOYER de BRISACH DESIGN

Présentation de la marque LES DECORATEURS DU FOYER

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES DECORATEURS DU FOYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRISACH DESIGN domicilié(e) 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 354 658 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LES DECORATEURS DU FOYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DECORATEURS DU FOYER arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

BRISACH DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : PROJECTLAB , SCENIC , BRISACH , LES INTERCHANGEABLES , RENE BRISACH , LES PERSONNALISABLES , BRISACH


BRISACH DESIGN, SAS - 204 Route du Plan de la Tour - 83120 - SAINTE MAXIME - France - SIREN 824354658


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700717 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 24 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°700719 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700718 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Inscription le 9 juin 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°701177 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651730 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées ou poêles (appareils de chauffage) à savoir : chenets, plaques de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), grilles de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), mitres de cheminées, tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), poutres de cheminées, grilles de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu, tous ces produits étant métalliques ; corbeau (en métal).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution d'eau ; cheminées d'appartements ; foyers de cheminées ; grilles de foyers ; carneaux de cheminées ; tiroirs de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; barbecues ; poêles à bois (appareils de chauffage) ; poêles à mazout (appareils de chauffage).

Cheminées (non métalliques), à l'exception des cheminées de navires et de locomotive ; capuchons de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage), manteaux de cheminées, mitres de cheminées ; rallonges de cheminées ou de poêles ; tuyaux de cheminées ou de poêles (appareils de chauffage) ; poutres de cheminées ; capuchons de cheminées ; poutres ; tuiles ; tuileaux, tous ces produits étant non métalliques ; briquette en pierres ; corbeau en pierre ; jambage ; tablette en pierre ; bandeau en pierre ; banquette en pierre.